CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES
DE VENTE
NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE ONT ETE ADRESSEES A NOS CLIENTS AVEC NOS TARIFS
Ce tarif annule et remplace le précédent.
Les prix s'entendent en € T.T.C Départ (TVA 19,6%)
Tarif Unitaire. Tarif Particuliers T.T.C valable du 01 Janvier au 30 Juin 2007.
Ces prix sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année et sans engagement pour
l’avenir.
Les vins sont proposés suivant les disponibilités en stock, aussi en raison de
l’épuisement de nos articles, nous nous réservons le droit de remplacer le millésime
commandé par le millésime suivant.
Remise de 4% sur facture à partir de 450,00 € d'achat Hors-Port.
Tarif Spécial C.E, Associations, Collectivités (nous contacter).
L'emballage standard étant le carton de 6 bouteilles, les quantités commandées
doivent être des multiples de 6 pour chacun des produits. Possibilité de panacher par 3 bouteilles minimum du même produit. Produit rare, à l'unité (nous consulter).
Nous nous accordons un délai minimum d'expédition de 20 jours ouvrables à réception de la commande en nos bureaux.
ATTENTION :
Vous êtes priés de vérifier les marchandises dès qu’elles sont en votre possession,
de faire les réserves éventuelles sur le récépissé du transporteur et de nous les
confirmer par fax dans les 24 heures. Sans cette confirmation, la marchandise ne
pourra être ni remboursée, ni échangée.
Nos factures sont payables aux coordonnées figurant sur nos factures à l'ordre de :
SARL B-CED AUTHENTIQUE Réglement comptant par chèque joint à la commande.
Il n'est pas accordé d'escompte pour paiement anticipé sauf en cas de signature préalable d'une convention entre l'acheteur et le vendeur.
Les marchandises restent notre propriété après livraison jusqu’au paiement intégral
de nos factures (loi du 12/05/1980 N° 80335).
